Accueil marques.expert
/
Marques déposées par MULPAS Michel
/
FATOU
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FATOU
MULPAS Michel

Numéro de dépôt :
1696564
Date de dépôt :
24/03/1989
Lieu de dépôt :
GRASSE
Date d'expiration :
24/03/1999

Présentation de la marque FATOU

Déposée le 24 mars 1989 par MULPAS Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRASSE), la marque française « FATOU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MULPAS Michel, domicilié(e) 2123 route de Grasse, 06140 TOURRETTES SUR LOUPKARQUET Patrice,3 rte de grasse, 06140 Tourrettes sur loup - France.

La marque FATOU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1696564.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 20 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FATOU est expirée depuis le 24 mars 1999.

MULPAS Michel a également déposé les autres marques suivantes : GNOLU


MULPAS Michel - 2123 route de Grasse, 06140 TOURRETTES SUR LOUPKARQUET Patrice,3 rte de grasse, 06140 Tourrettes sur loup - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-10

- Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes;joaillerie, bijouterie, pierres précieuses;horlogerie et instruments chronométriques.- Produits non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques. - Verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.